Réunions du Conseil municipal

Réunion du Conseil Municipal du

Mardi 18 juillet 2017 à 18 heures 30 minutes.

Ordre du jour :

  • Transfert à la Communauté de Communes du Périgord Nontronnais par ses communes membres de la compétence facultative "Contribution obligatoire au financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours" (SDIS).
  • Convention pour le calcul des allocations de perte d'emploi et suivi de la prestation pour le personnel concerné.
  • Maintient en Mairie du service des cartes d'identité.
  • Questions diverses.

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Compte rendu : Conseil Municipal du 20170718Conseil Municipal du 20170718 (404.54 Ko)

 

 

 

 

Réunion du Conseil Municipal du

Jeudi 1er juin 2017 à 18 heures.

Ordre du jour :

  • Subvention aux associations
  • Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et Espaces Publics
  • Local ancienne PMI

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Compte rendu :Conseil Municipal du 01/06/2017Conseil Municipal du 20170601 (93.7 Ko)

Réunion du Conseil Municipal du

Jeudi 13 avril 2017 à 18 heures 30 minutes.

Ordre du jour :

  • Compte administratif 2016 et compte de gestion 2016 : affectation de résultat d'exploitation de l'exercice
  • Fixation des taux des taxes pour 2017
  • Voyage des Lycéens.
  • Budget primitif 2017
  • Demande de subvention DETR 2017
  • Concours National "Villes et Villages étoilés"
  • Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  • Résidence Point de l'Aurore : Installation d'un conteneur semi-enterré
  • Syndicat Mixte Intercommunal d'Intervention et de Prévention Scolaire (SMIIPS) de Piégut-Pluviers : Modification des statuts
  • Sécurisation du marché

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Compte rendu : Conseil Municipam du 20170413Conseil Municipal du 20170413 (117.05 Ko)